Dispositions Générales
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Objet du Site
Le Site est une plateforme d’information présentant les programmes de formation et services de conseil proposés par ForSéConseil dans le domaine de la sécurité au travail.
Le Site permet aux utilisateurs de :
- Découvrir notre catalogue de formations
- Prendre connaissance de nos services de conseil
- Nous contacter pour des demandes d’informations
- Accéder à des ressources liées à la sécurité au travail
Acceptation des Conditions
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions.
Si vous n’acceptez pas tout ou partie des présentes Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
Les présentes Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du Site, qu’ils soient de simples visiteurs ou des prospects.
Services Proposés
ForSéConseil propose des programmes de formation en sécurité au travail dispensés en présentiel dans les locaux des clients ou dans nos centres de formation.
Le Site a une vocation purement informative et ne constitue pas une plateforme de vente. Toutes les réservations de formations et transactions commerciales s’effectuent hors ligne par contact direct.
Les informations concernant nos prestations sont données à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Les conditions détaillées sont précisées dans des contrats de formation séparés.
Obligations des Utilisateurs
Les utilisateurs s’engagent à :
- Utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de ForSéConseil
- Ne pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles
- Fournir des informations exactes et véridiques lors de leurs contacts
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- Ne pas se livrer à des activités susceptibles de porter atteinte au bon fonctionnement du Site
Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, graphiques, vidéos, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à ForSéConseil ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.
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Modifications des Conditions
ForSéConseil se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis.
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les présentes Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
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Droit Applicable et Juridiction
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En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.
Si une disposition des présentes Conditions était déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient toute leur force et leur portée.
Contact
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